C’est une faute, une négligence professionnelle qui aurait pu être évitée et qui a eu comme résultat la lésion de la santé, de l’intégrité corporelle ou même la perte de la vie du patient.
Grâce son immense diversité, la responsabilité civile médicale est originale et incomparable.
La responsabilité civile contractuelle intervient pour sanctionner la non-exécution ou la mal exécution d’une obligation des moyens.
La responsabilité se base sur la preuve de la négligence, d’une faute professionnelle.
En général, la faute médicale est défini comme une violation d’une devoir ou d’une obligation juridique. Ca suppose que le médecin n’a pas rempli ses obligations ou qu’il a violé une interdiction en portant atteinte à l’intégrité du corps humain ou il n’a pas obtenu préalablement le consentement du patient. Parfois il n’a pas rempli ses obligations de soigner attentivement, conformément à la science.
En tant qu’avocat de faute professionnelle, il est important d’analyser la cause en intégralité, en unifiant en même temps des aspects de droit et de médecine générale ou spéciale.
Le but de solutionner une cause de faute professionnelle est représenté par le développement et le perfectionnement du domaine médical.